MITSUBISHI ELECTRIC EUROPE B.V., Société néerlandaise, élisant domicile à s.a. succursale britannique
Numéro de dépôt :
3587064
Date de dépôt :
08/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2028
Présentation de la marque ECODAN
Déposée le 8 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) MITSUBISHI ELECTRIC EUROPE B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECODAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-33 du 14 août 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MITSUBISHI ELECTRIC EUROPE B.V domicilié(e) Travellers Lane, HATFIELD, AL 10 8XB HERTFORDSHIRE - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lavoix, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque ECODAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3587064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECODAN arrivera à expiration en date du 8 juillet 2028.
MITSUBISHI ELECTRIC EUROPE B.V a également déposé les autres marques suivantes : ecodan , MELZONE
MITSUBISHI ELECTRIC EUROPE B.V., Société néerlandaise, élisant domicile à s.a. succursale britannique - Travellers Lane, HATFIELD, AL 10 8XB HERTFORDSHIRE - Royaume-Uni
Cabinet Lavoix, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10
Inscription le 10 décembre 2008 - Demande de relevé de déchéance n°487387 - Publication au BOPI 2008-12-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02
Inscription le 21 janvier 2009 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°489588 - Publication au BOPI 2009-01-21
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2018 n°2687176 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-06
Publications, livres, brochures, documents et rapports en format électronique ; publications, livres, brochures, documents et rapports électroniques téléchargeables ; vidéo-cassettes ; CD, DVD ; bandes magnétiques ; supports préenregistrés électriques et optiques ; appareils de contrôle, d'exploitation et de surveillance de systèmes de chauffage, refroidissement, séchage, ventilation et air conditionné de bâtiments ; unités de commande d'appareils de chauffage, refroidissement, séchage, ventilation et air conditionné ; appareils de contrôle, d'exploitation et de surveillance d'échangeurs thermiques et de pompes à chaleur ; logiciels d'unités de commandes d'appareils de chauffage, refroidissement, séchage, ventilation et air conditionné ; logiciels d'unités de commandes d'échangeurs thermiques et de pompes à chaleur.
Appareils de chauffage, refroidissement, séchage, ventilation et air conditionné ; chaudières pompes à chaleur ; échangeurs thermiques ; pompes à chaleur ; appareils de chauffage de bâtiment et de production d'eau chaude ; pièces et équipements de tous les produits mentionnés précédemment.
Services de réparation et d'installation en rapport avec des appareils de chauffage, refroidissement, séchage, ventilation et air conditionné, chaudières pompes à chaleur, échangeurs thermiques, pompes à chaleur, appareils de chauffage de bâtiment et de production d'eau chaude ; services d'information, de conseil et de consultation dans le domaine de la réparation et de l'installation d'appareils de chauffage, de refroidissement, de séchage, de ventilation et d'air conditionné, de chaudières pompes à chaleur, d'échangeur thermiques, de pompes à chaleur, d'appareils de chauffage de bâtiment et de production d'eau chaude.
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